COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 JUILLET 2023.
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-huit du mois de juillet à vingt heures se sont réunis les Membres du Conseil Municipal, au lieu ordinaire des séances, en suite de convocation du vingt et un juillet deux mil vingt-trois, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie, sous la présidence de Monsieur TINCHON Jean-Marie, Maire.
Etaient présents :
Monsieur TINCHON Jean-Marie, Maire,
Messieurs PRUDHOMME Jean-Marc, LEDET Jean-Luc, Adjoints
Madame RATEL Aurélie, Adjointe
Mesdames LE BERRE Katie, DARDENNE Virginie, BOUCHET Isabelle, DEFLEURY Hélène, THOMAS Martine Conseillères Municipales,
Monsieur SCHOLLAERT Éric, Conseiller Municipal.
Procurations :
Monsieur BOULNOIS Olivier à Madame DEFLEURY Hélène
Monsieur GODEFROY Fabrice à Madame THOMAS Martine
Monsieur BOURGEOIS Sébastien à Monsieur LEDET Jean-Luc
Madame LEGER Adriana à Madame LE BERRE Katie
Madame WOJCIK Nicole à Monsieur TINCHON Jean-Marie
Les Membres présents formant la majorité des Membres en exercice, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à vingt heures dix.
Monsieur le Maire invite l’Assemblée à désigner le ou la Secrétaire de séance.
Madame THOMAS Martine est appelée à ces fonctions qu’elle accepte.
DELIBERATIONS
DESIGNATION DE L’AGENT RECENSEUR (RECENSEMENT)
Le recensement de la population aura lieu en 2024, il convient donc de désigner un agent recenseur.
M Loan DULARY est volontaire pour cette fonction qui sera effectuée en dehors de ses heures de travail. Cela lui permettra de se présenter à la population et de leur expliquer ses fonctions et la démarche entreprise pour le recensement.
M Jean-Luc LEDET, 2ème adjoint au maire, est volontaire pour occuper les fonctions de coordonnateur en charge du recensement.
Le conseil, après en avoir délibéré et à l’unanimité, désigne M. Jean-Luc LEDET dans les fonctions de coordonnateur et M. Loan DULARY dans les fonctions d’agent recenseur.
TRAVAUX AU STADE
Comme cela vous a été présenté lors du dernier conseil, des actions de prévention sécurité sont en cours pour le stade.
Il s’agit de mettre en place :
- une clôture le long du Canard (Canche) afin de sécuriser les bords du cours : d’eau,
- un filet pare-ballon entre le but et la zone « Chico-Mendès »,
- une main courante en remplacement de l’actuelle dont les caractéristiques ne répondent plus aux normes de sécurité,
- trois bancs de touche.
Le conseil, après en avoir délibéré et à l’unanimité, accepte ses dépenses d’investissement d’une valeur de 48 088,17 € HT et charge monsieur le maire d’effectuer toutes les demandes de subvention auprès de l’Etat, de la Région, du Département et des instances du Football amateur.
Le conseil ne souhaite toutefois pas investir plus de 30 % du total des dépenses soit des subventions attendues à minima de 70 %.
SONORISATION EGLISE
La sonorisation de l’église est actuellement inopérationnelle. Le matériel est vétuste et ne fonctionne plus.
A l’issue du conseil du mois de juin, il a été demandé d’effectuer un nouveau devis afin de comparer les offres de service.
Ce nouveau devis est d’une valeur de 5 869,20 € TTC soit 2 515,04 € de différence pour les mêmes prestations moins 1 micro fil.
Le conseil, après en avoir délibéré, et par 7 voix pour, 3 voix contre et 5 abstentions, accepte la mise en place de matériels de sonorisation pour la somme de 4 891 € HT.
DECISIONS
Le contrat contractuel de Mme Ludivine Coquart, qui a occupé la fonction de renfort cantine et garderie pendant un an en CDD à 15 h/semaine, se termine en septembre 2023.
Nous pouvons acter un contrat maximal de 6 ans dont 1 an est déjà accompli, M le Maire propose donc de passer le CDD à 3 ans jusqu’en septembre 2026.
Le conseil accepte de passer le contrat de Mme Ludivine Coquart à 3 ans.
INFORMATIONS
Local «la Récré »
Les travaux sont terminés. M. Vincent Andrius, auto-entrepreneur, a réalisé un travail remarquable dans la rénovation du local « Recré ».
Une alarme incendie a été mise en place et la mise aux normes « sécurité » de l’ensemble du réseau électrique (atelier + local récré) a aussi été effectuée.
Les ponts au marais
L’entreprise « JF Innov » a terminé les travaux de rénovation.
Le Département a été contacté afin de pouvoir organiser selon la disponibilité du président du conseil Départemental une inauguration de ces ponts afin de remercier :
- Le Département pour son investissement de 35 000, €
- Les personnes qui ont aidé à faire avancer ce dossier de rénovation,
- Les conseillers Départementaux,
- La personne déléguée à la M.D.A.D.T,
- La Fédération Française de Randonnée Pédestre (F.F.R.P) qui a joué aussi un rôle dans la demande d’intervention auprès des services du Département,
- Et enfin l’entreprise J.F Innov pour le travail exceptionnel effectué dans la rénovation de ces 4 ponts.
Cimetière
La procédure de reprise des sépultures en terrain commun arrive à son terme.
M Ledet Jean-Luc, adjoint délégué au cimetière, a vérifié l’ensemble de la liste élaborée initialement par la société « Elabor » et a effectué sa mise à jour.
Cette liste a été transmise à « Elabor » pour contrôle et validation de la procédure.
Un arrêté sera transmis à la Préfecture pour acter ces reprises de tombes et affiché à l’entrée du cimetière (tableau d’affichage).
Un insert dans le journal local sera aussi nécessaire pour préciser la fin de cette procédure.
Nous avons rendez-vous en début août avec un représentant d’Elabor pour mettre en place la procédure des reprises des tombes en état d’abandon.
Ex D 112
Les travaux de réfection de l’ex D 112 sont en attente de décision sur une aide exceptionnelle demandée au département.
Un entretien privé de M le maire et de M. Prudhomme, adjoint en charge de la voirie, avec le président du Département a permis de lui expliquer les conséquences d’une route mal calibrée vis-à-vis du trafic routier destiné au silo.
Les travaux de reprise qui s’élèvent à environ 150 000 € HT devraient s’effectuer en deux phases :
- Un renforcement du fond avec la mise en place de géogrille métal puis enrobé,
- Un recouvrement de l’ensemble routier avec un gravillonnage bicouche une année plus tard, le temps de laisser l’enrobé se stabiliser.
Poste d’adjoint technique à 30 h
Le poste de Mme Corinne Debret qui était de 25 h est prévu de passer à 30 h et M Antoine Coquart serait retenu pour ce poste.
Avant de modifier les heures d’un emploi il faut soumettre, pour avis, cette modification à la Commission Sociale Territorial (CST) du Centre De Gestion (CDG) de Bruay la Buissière.
La délibération que nous avions prise le 9 juin ne peut être validée que si le CST a été consulté pour avis.
La réponse du C.S.T est attendue pour le début octobre.
Les chats errants dans le village
Il y a encore de nombreux chats errants dans le village, en particulier dans le centre du village et dans la rue Marie Seguin.
Il faudra peut-être envisager une nouvelle campagne de piégeages de ces chats errants, et insister auprès de la population pour qu’elle participe, elle aussi, à cette campagne en stérilisant ou castrant le ou leurs chats.
Formation aux premiers secours
Une formation aux premiers secours s’est déroulée le samedi 1er juillet.
9 personnes ont reçu cette formation dont 4 employés municipaux.
Ancienne école du Haut
Le prix souhaité par le conseil en ce qui concerne la vente de cette ancienne école et du logement semble trop élevé.
Le conseil n’est pas opposé à une baisse du prix de vente.
Tour de table
M Prudhomme : Qu’en est-il de l’utilisation du brûleur thermique, ne peut-on pas l’utiliser pour nettoyer les caniveaux ?
M. le Maire : Le brûleur thermique sera utilisé dès que la météo sera favorable sur le trottoir situé dans le haut de la rue du Bourg et le chemin de la Forêt.
M. Prudhomme : Je propose à l’ensemble du conseil une visite des installations qui ont été créées ou modifiées afin de limiter les conséquences du ruissellement dans la commune.
M. le Maire clôt la séance à 22h10.
La secrétaire de séance
Mme THOMAS Martine
Conseillère municipale